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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES S.A.

Numéro de dépôt :
1380132
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2006
Marque figurative de SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2078075) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. domicilié(e) (dossier no 2078075) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380132.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2006.

SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TI PARIGO , MOGA , JL PATIGEL , VITOFOUR , Patigel CELEBRATION , JL PATIGEL , NIFLETTE , PATIGEL PRESENTE MISTER TETE DE NEIGE , PATIGEL SUCCES AUX NOIX , PATIGEL JL


SOCIETE DE SPECIALITES SURGELEES S.A. - ZONE INDUSTRIELLE, 56690 LANDEVANT (dossier no 2078075) - France


GRANDS MOULINS DE PARIS S.A. - (dossier no 2078075) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2078075 - Publication au BOPI 1996-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379601 - Publication au BOPI 2003-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°29454 - Publication au BOPI

Plats cuisinés - farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pain et pâtisserie viennois, frais ou surgelé, cuit ou précuit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.